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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU SOLEIL
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PRIVILIEGE L'OREILLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIVILIEGE L'OREILLER
BLEU SOLEIL SARL

Numéro de dépôt :
96652477
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2006

Présentation de la marque PRIVILIEGE L'OREILLER

Déposée le 20 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIVILIEGE L'OREILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU SOLEIL domicilié(e) chemin de Soyans, 26160 Pont de Barret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurençon Patrick, Société Bleu Soleil - France.

La marque PRIVILIEGE L'OREILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIVILIEGE L'OREILLER est expirée depuis le 20 novembre 2006.

BLEU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Liège , COUSSICAT COUSSIDOG , Bleu Soleil , ANATOMO PHYSIOLOGIQUE , LA VIE AU SOLEIL , BLEU SOLEIL TRADITION PROVENCE ARDECHE


BLEU SOLEIL SARL - chemin de Soyans, 26160 Pont de Barret - France


Laurençon Patrick, Société Bleu Soleil - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

- Articles orthopédiques. (oreillers, matelas,...) - Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, écaille, ambre, nacre, literie à l'exception du linge. - Tissus pour paillasses, oreillers, étiquettes en tissus, couvertures de lit et de table

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).